Si, dès les premiers contacts entre Européens et Autochtones
Au Québec, on reconnaît l’existence de 11 nations autochtones : Abénaquis (Waban-Aki), Algonquins (Anishnabeg), Atikamekw Nehirowisiwok, Cris (Eeyou), Hurons-Wendat, Inuit, Malécites (Wolastoqiyik), Mi’gmaq (Micmacs), Mohawks (Kanien’kehá:ka), Innus (Montagnais) et Naskapis. Dans tout le Canada, on parle de près d’une soixantaine de nations autochtones.
Au Canada, dans les relations avec les peuples autochtones, il existe deux types de traités : ceux dits de paix et d’amitié et ceux dits territoriaux, c’est-à-dire ceux touchant plus spécifiquement les terres et les titres fonciers.
Dans l’esprit du gouvernement, les traités territoriaux avaient pour objectif d’éliminer tout obstacle à la colonisation et d’inciter les membres des Premières Nations à abandonner leurs terres, leurs modes de vie et à s’assimiler.
Après la capitulation de Québec, en 1759, et celle de Montréal, en 1760, les Britanniques instaurent un régime d’occupation militaire.
Le 7 octobre 1763, la Proclamation royale définit de nouvelles structures administratives pour la Province de Québec.
Le 22 juin 1774, l’Acte de Québec est sanctionné à Londres. L’Acte de Québec rétablit officiellement le droit civil français.
Plusieurs changements législatifs ont lieu jusqu’à la Confédération de 1867.
Les choses changent après la conquête des colonies françaises par l’Angleterre en Amérique du Nord. Le roi George III émet ses directives sur la façon d’administrer les nouvelles colonies. C’est la Proclamation royale de 1763. Le document amorce l’ère des grands traités territoriaux. Il n’est plus question d’alliances militaires ou commerciales. Il faut préparer la voie à la colonisation d’une façon ordonnée et pacifique.
Le texte de la Proclamation royale est explicite. Pour coloniser les terres des Autochtones, il faut leur consentement. Une procédure y est même prévue :
…cependant si quelques-uns des sauvages, un jour ou l’autre, devenaient enclins à se départir desdites terres, elles ne pourront être achetées que pour nous, en notre nom, à une réunion publique ou à une assemblée des sauvages qui devra être convoquée à cette fin par le gouvernement ou le commandant en chef de la colonie dans laquelle elles se trouvent situées.